{"id":12684,"date":"2015-03-19T21:38:04","date_gmt":"2015-03-19T20:38:04","guid":{"rendered":"http:\/\/organum.e-marlie.com\/?page_id=12684"},"modified":"2024-10-09T19:56:36","modified_gmt":"2024-10-09T18:56:36","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"

[spb_row element_name=”Row” wrap_type=”content-width” parallax_image_height=”content-height” parallax_image_movement=”fixed” parallax_image_speed=”0.5″ bg_video_loop=”yes” parallax_video_height=”window-height” parallax_video_overlay=”none” row_overlay_opacity=”0″ row_col_pos=”default” width=”1\/1″ el_position=”first last”] [spb_text_block animation=”none” animation_delay=”0″ simplified_controls=”yes” custom_css_percentage=”no” padding_vertical=”0″ padding_horizontal=”0″ margin_vertical=”0″ custom_css=”margin-top: 0px;margin-bottom: 0px;” border_size=”0″ border_styling_global=”default” width=”1\/1″ el_position=”first last”]<\/p>\n

PR\u00c9AMBULE<\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes \u00ab Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente \u00bb s’appliquent aux op\u00e9rations juridiques portant sur les produits commercialis\u00e9s aupr\u00e8s de ses clients par l\u2019ASSOCIATION ORGANUM au sein de sa boutique virtuelle.<\/p>\n

D\u00c9FINITIONS<\/h2>\n

Les mots ou expressions ci-apr\u00e8s auront dans le cadre des pr\u00e9sentes la signification suivante :<\/p>\n

ASSOCIATION ORGANUM\u00a0:<\/strong> L\u2019Association a pour but de soutenir et d\u00e9velopper la recherche dans le domaine des musiques anciennes, actuelles et traditionnelles de l\u2019Europe et du Bassin m\u00e9diterran\u00e9en, et la promotion de ces r\u00e9pertoires par des actions d\u2019enseignement, de publication et de diffusion.
\nBoutique Internet<\/strong> : d\u00e9signe le site Internet de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM sur lequel les Produits sont pr\u00e9sent\u00e9s et vendus aux clients.<\/p>\n

Client<\/strong>\u00a0: toute personne qui passe une commande sur la boutique internet.<\/p>\n

Membres adh\u00e9rents\u00a0<\/strong>: les membres adh\u00e9rents sont les membres \u00e0 jour dans leur cotisation annuelle \u00e0 l\u2019association Organum, pour l\u2019ann\u00e9e en cours
\nCommande en ligne<\/strong> : d\u00e9signe le contrat de vente conclu entre l\u2019ASSOCIATION ORGANUM et le client de la boutique Internet de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM.
\nFiche produit<\/strong> : d\u00e9signe les informations class\u00e9es concernant un produit fourni par l\u2019ASSOCIATION ORGANUM lors de la mise en vente dudit produit dans sa boutique internet.<\/p>\n

Produits<\/strong> : d\u00e9signe l’ensemble des biens et services mis en vente par l\u2019ASSOCIATION ORGANUM dans sa boutique internet.<\/p>\n

Adh\u00e9sion\u00a0annuelle : <\/strong>Cotisation minimale de 30\u20ac d\u00e9signe toute personne adh\u00e9rant \u00e0 l\u2019ASSOCIATION ORGANUM et devenant membre actif. Elle donne acc\u00e8s aux stages organis\u00e9s par l’ASSOCIATION ORGANUM<\/p>\n

Transaction<\/strong> : d\u00e9signe l’ensemble des op\u00e9rations, traitements s\u00e9curis\u00e9s, autorisations et accords inh\u00e9rents au paiement du prix des Produits command\u00e9s par carte bancaire.<\/p>\n

Paiement par ch\u00e8que bancaire<\/strong>\u00a0: d\u00e9signe le r\u00e8glement d\u2019un service par le client par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un ch\u00e8que bancaire libell\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM et envoy\u00e9 par voie postale au si\u00e8ge social de l\u2019Association.
\nDon<\/strong>\u00a0: d\u00e9signe les<\/span> versements<\/span> fait par les<\/span> donateurs<\/span> au profit de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM en sus des 30\u20ac de l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 l\u2019Association Organum, dans le cadre de la campagne de m\u00e9c\u00e9nat participatif, nomm\u00e9e les “Amis d’Organum”.<\/p>\n

ARTICLE 1 – OBJET<\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ont pour objet de d\u00e9finir les termes et conditions auxquels l\u2019ASSOCIATION ORGANUM propose et vend ses Produits \u00e0 ses clients.
\nCes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente pr\u00e9vaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf d\u00e9rogation pr\u00e9alable, expresse et \u00e9crite.<\/p>\n

ARTICLE 2 – ACCEPTATION DES CONDITIONS<\/h3>\n

Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve.
\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent les relations contractuelles entre l\u2019ASSOCIATION ORGANUM et son client, les deux parties les acceptant sans r\u00e9serve.<\/p>\n

ARTICLE 3 \u2013 ADH\u00c9SION ANNUELLE<\/h3>\n

L\u2019Adh\u00e9sion propos\u00e9e par l\u2019ASSOCIATION ORGANUM \u00e0 ses membres vaut uniquement pour l\u2019ann\u00e9e civile en cours soit du (1er janvier au 31 d\u00e9cembre).<\/p>\n

ARTICLE 4 \u2013 DONS<\/h3>\n

Les dons \u00e0 l\u2019ASSOCIATION ORGANUM sont d\u00e9ductibles des imp\u00f4ts. A la fin de chaque ann\u00e9e civile, nous mettons \u00e0 votre disposition un re\u00e7u de don (cerfa n\u00b011580) pour l\u2019administration fiscale. N\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 nous le demander \u00e0 contact@organumcirma.com<\/p>\n

ARTICLE 5 – PRODUITS<\/h3>\n

La majorit\u00e9 des produits propos\u00e9s par l\u2019ASSOCIATION ORGANUM \u00e0 ses clients est imm\u00e9diatement disponible. Dans certains cas, nous vous proposons un lien d\u2019achat vers le site de nos labels de musique ou de nos maisons d\u2019\u00e9dition.<\/p>\n

ARTICLE 6 – COMMANDE<\/h3>\n

Les syst\u00e8mes d’enregistrement automatique sont consid\u00e9r\u00e9s comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande.<\/p>\n

L\u2019ASSOCIATION ORGANUM confirmera au client l’acceptation de sa Commande par l’envoi d’un message de confirmation \u00e0 l’adresse mail que ce dernier aura communiqu\u00e9. La vente ne sera conclue qu’\u00e0 compter de l’envoi de ladite confirmation de commande.<\/p>\n

L\u2019ASSOCIATION ORGANUM se r\u00e9serve le droit de refuser ou d’annuler toute Commande d’un client notamment en cas d’insolvabilit\u00e9 dudit client ou dans l’hypoth\u00e8se d’un d\u00e9faut de paiement de la Commande concern\u00e9e ou d’une livraison ant\u00e9rieure ou d’un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure.<\/p>\n

Les mentions indiqu\u00e9es par le client, lors de la saisie des informations inh\u00e9rentes \u00e0 sa Commande engagent celui-ci. L\u2019ASSOCIATION ORGANUM ne saurait \u00eatre tenue responsable des erreurs commises par le client dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l’impossibilit\u00e9 de livrer les Produits command\u00e9s que ces erreurs pourraient engendrer.<\/p>\n

ARTICLE 7 – LIVRAISON<\/h3>\n

Apr\u00e8s confirmation de la Commande et sous r\u00e9serve de parfait paiement du prix des produits command\u00e9s, l\u2019ASSOCIATION ORGANUM s’engage \u00e0 exp\u00e9dier \u00e0 son client les produits command\u00e9s \u00e0 l’adresse de livraison pr\u00e9cis\u00e9 par le client dans les meilleurs d\u00e9lais.
\nTous les Produits stipul\u00e9s dans les Commandes pass\u00e9es \u00e0 l\u2019ASSOCIATION ORGANUM sont destin\u00e9s \u00e0 l’usage personnel des clients ou des destinataires dont le nom est mentionn\u00e9 \u00e0 l’adresse de livraison.<\/p>\n

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, le client s’engage \u00e0 r\u00e9gler \u00e0 r\u00e9ception, toutes les taxes, droits, imp\u00f4ts et autres charges pr\u00e9sents et \u00e0 venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-m\u00eames; la responsabilit\u00e9 solidaire de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM ne pouvant \u00e0 aucun moment \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 ce titre.<\/p>\n

Les clients ou les destinataires des Produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des Produits.<\/p>\n

La livraison sera effectu\u00e9e par Colissimo.
\nNos conditions de livraison sont disponibles en cliquant sur “Livraison<\/a>” dans le pieds de page de notre site<\/p>\n

En cas de retard de livraison exc\u00e9dant sept (7) jours, le Client pourra, s\u2019il le souhaite, et sauf cas de force majeure, d\u00e9noncer le contrat de vente par. simple e-mail \u00e0 l\u2019adresse ensembleorganum@yahoo.fr<\/a>. Ce droit devra toutefois \u00eatre exerc\u00e9 dans un d\u00e9lai de trente (30 jours ouvr\u00e9s \u00e0 compter de la date de livraison initialement pr\u00e9vue au contrat.<\/p>\n

A r\u00e9ception des Produits command\u00e9s, le client ou le destinataire devra v\u00e9rifier le bon fonctionnement du bien livr\u00e9, et prendra connaissance de ses conditions d’emploi figurant sur la notice d’utilisation qui lui est fournie.<\/p>\n

Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 l’un ou plusieurs des Produits command\u00e9s seraient manquants ou d\u00e9t\u00e9rior\u00e9s, le client ou le destinataire doit faire d’\u00e9ventuelles r\u00e9serves aupr\u00e8s du transporteur, au moment de la livraison.<\/p>\n

En cas de d\u00e9fauts apparents, le client b\u00e9n\u00e9ficie du droit de retour dans les conditions pr\u00e9vues dans la notice d’utilisation du bien.<\/p>\n

Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 le client souhaiterait que les Produits command\u00e9s soient livr\u00e9s \u00e0 deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe 2 Commandes distinctes.<\/p>\n

ARTICLE 8 – R\u00c9TRACTATION<\/h3>\n

Le client dispose d’un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception des Produits command\u00e9s pour les retourner \u00e0 l\u2019ASSOCIATION ORGANUM contre \u00e9change ou remboursement. Dans cette hypoth\u00e8se, le client devra renvoyer les Produits neufs, intacts, accompagn\u00e9s de tous les accessoires \u00e9ventuels, notices d’utilisation et documentations \u00e0 l’adresse suivante :<\/p>\n

ASSOCIATION ORGANUM<\/p>\n

1 rue de l\u2019abbaye BP 50019
\n82201 MOISSAC cedex 1<\/p>\n

En cas d’exercice du droit de r\u00e9tractation, l\u2019ASSOCIATION ORGANUM s’engage \u00e0 rembourser les sommes vers\u00e9es par le client, sans frais, \u00e0 l’exception des frais de retour.<\/p>\n

Le remboursement est d\u00fb dans un d\u00e9lai maximum de 14 jours.<\/p>\n

ARTICLE 9- PRIX<\/h3>\n

Le prix est exprim\u00e9 en euro.<\/p>\n

Le prix indiqu\u00e9 sur les Fiches produit ne comprend pas les frais inh\u00e9rents au transport.<\/p>\n

Le prix indiqu\u00e9 dans la confirmation de Commande est le prix d\u00e9finitif exprim\u00e9 en net l\u2019ASSOCIATION ORGANUM n\u2019\u00e9tant pas assujettis \u00e0 la TVA. Ce prix comprend le prix des Produits, les frais de manutention, d’emballage et de conservation des Produits et les frais de transport.<\/p>\n

ARTICLE 10 – PAIEMENT<\/h3>\n

Le prix factur\u00e9 au client est le prix indiqu\u00e9 sur la confirmation de Commande adress\u00e9e par l\u2019ASSOCIATION ORGANUM.<\/p>\n

Le prix des Produits est payable au comptant par un des moyens de paiement propos\u00e9 sur le site le jour de la commande effective.
\nLa Commande valid\u00e9e par le client ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire s\u00e9curis\u00e9 aura donn\u00e9 son accord sur la transaction et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, apr\u00e8s acceptation de prise en charge du risque par l’assureur.<\/p>\n

ARTICLE 11 – LOI APPLICABLE<\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont soumises au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n

ARTICLE 12 – RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\n

L\u2019ASSOCIATION ORGANUM ne peut \u00eatre tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant mat\u00e9riels qu’immat\u00e9riels ou corporels, qui pourraient r\u00e9sulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des Produits commercialis\u00e9s.<\/p>\n

La responsabilit\u00e9 de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM sera, en tout \u00e9tat de cause, limit\u00e9e au montant de la commande. En cas de difficult\u00e9s dans l’application du pr\u00e9sent contrat, le client et l\u2019ASSOCIATION ORGANUM se r\u00e9servent la possibilit\u00e9, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.<\/p>\n

A d\u00e9faut, pour les clients professionnels, le Tribunal de Commerce de Toulouse ou Montauban est seul comp\u00e9tent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accept\u00e9.<\/p>\n

ARTICLE 13 – GARANTIE<\/h3>\n

Dans tous les cas l\u2019ASSOCIATION ORGANUM ne pourra \u00eatre tenu pour responsable du non-respect des dispositions r\u00e9glementaires et l\u00e9gislatives en vigueur dans le pays de r\u00e9ception. La responsabilit\u00e9 de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM est syst\u00e9matiquement limit\u00e9e \u00e0 la valeur du Produit mis en cause d\u00e9termin\u00e9e \u00e0 la date de sa vente et ce sans possibilit\u00e9 de recours envers la marque ou la soci\u00e9t\u00e9 productrice du produit.<\/p>\n

Le client pourra contacter le service clients par t\u00e9l\u00e9phone 33(0)5 63 05 08 02 ou par mail \u00e0 l’adresse contact@organumcirma.com.<\/p>\n

R\u00e9ponse : sous 48 heures.<\/p>\n

ARTICLES 14 – INFORMATIONS L\u00c9GALES<\/h3>\n

Le renseignement des informations nominatives collect\u00e9es aux fins de la vente \u00e0 distance est obligatoire, ces informations \u00e9tant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’\u00e9tablissement des factures et des contrats de garantie. Le d\u00e9faut de renseignement entra\u00eene la non-validation de la Commande.<\/p>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi ” Informatique et Libert\u00e9s “, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l’objet d’une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libert\u00e9s (CNIL).<\/p>\n

Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent, qu’il peut exercer aupr\u00e8s de l\u2019ASSOCIATION ORGANUM. De plus, l\u2019ASSOCIATION ORGANUM s’engage \u00e0 ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonn\u00e9es de ses clients \u00e0 un tiers.<\/p>\n

[\/spb_text_block] [\/spb_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

[spb_row element_name=”Row” wrap_type=”content-width” parallax_image_height=”content-height” parallax_image_movement=”fixed” parallax_image_speed=”0.5″ bg_video_loop=”yes” parallax_video_height=”window-height” parallax_video_overlay=”none” row_overlay_opacity=”0″ row_col_pos=”default” width=”1\/1″ el_position=”first last”] [spb_text_block animation=”none” animation_delay=”0″ simplified_controls=”yes” custom_css_percentage=”no” padding_vertical=”0″ padding_horizontal=”0″ margin_vertical=”0″ custom_css=”margin-top: 0px;margin-bottom: 0px;”…<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","template":"","meta":{"_customify_content_layout":"","_customify_sidebar":"","_customify_page_header_display":"default","_customify_disable_header":"","_customify_disable_header_top":"","_customify_disable_header_main":"","_customify_disable_header_bottom":"","_customify_disable_page_title":"","_customify_disable_content_vertical_padding":"","_customify_disable_footer_top":"","_customify_disable_footer_main":"","_customify_disable_footer_bottom":"","_customify_breadcrumb_display":"","_customify_header_transparent_display":"","footnotes":""},"class_list":["post-12684","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12684","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12684"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12684\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":21735,"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12684\/revisions\/21735"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/organumcirma.com\/en_GB\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12684"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}