Mentions légales

Éditeur du site

Association Organum
Association loi 1901, dont l’activité est l’organisation de concerts et de stage de musique ancienne et

dont le siège est situé 1 rue de l’abbaye BP 50019, à Moissac (89)

Directeur de la publication

Responsable de publication :  Marcel Pérès

Conception du site web

par Marlie Digital enregistrée sous le numéro de SIRET 5045877000023, dont le siège social est Naudy Bas, 46160 Cajarc.

Hébergement du  site web

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH SARL, dont le siège est situé 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX

 

En se connectant à ce site et à toutes les pages de ce domaine (ci-après dénommés collectivement le « site Internet d’Organum »), l’utilisateur accepte les termes et conditions qui suivent.

 Utilisation des données personnelles

En général, l’utilisateur peut naviguer sur le site Internet d’Organum sans révéler de renseignements personnels. Les seules informations qu’Organum collectent lors d’une navigation générale sur le site sont celles destinées au journal du serveur : adresse IP (protocole Internet), nom de domaine, type de navigateur, système d’exploitation et d’autres renseignements comme le site à partir duquel l’utilisateur est connecté, les fichiers qu’il télécharge, les pages visitées, les dates et heures de ces visites.
Si l’utilisateur demande des informations, contacte l’Association Organum, ou demande à recevoir la newsletter, il doit donner des informations personnelles. Ces renseignements ne sont recueillis qu’avec sa permission et sont conservés dans différentes bases de données et listes d’adresses de l’association Organum. L’enregistrement d’informations personnelles sur le site d’Organum est facultatif. Si l’utilisateur ne veut pas livrer de renseignements de ce type, il peut poursuivre sa navigation sur le site.
Les informations personnelles ne sont en aucun cas vendues. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique pour que l’utilisateur puisse recevoir les services de l’Association Organum. Conformément à la loi française sur l’informatique et libertés (6 jan. 1978 rév.), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent.
Le site Internet d’Organum est dispensé de déclaration à la CNIL en tant que site mis en œuvre par les association « loi 1901 » qui recueille et/ou diffuse des données concernant leurs membres et leurs donateurs, selon la dispense n° 8. Concernant la boutique en ligne, la déclaration CNIL a été faite au numéro XXXX le XXX/2015.

Respect du droit d’auteur

Tout le contenu du site internet d’Organum est protégé par la législation française sur les droits d’auteur. La reproduction ou la traduction du contenu du site internet d’Organum ou l’utilisation à des fins autres que personnelles ou pédagogiques, est interdit sans l’autorisation écrite expresse et préalable d’Organum.
En l’absence de mention contraire, les photographies présentées sur le site Internet sont la propriété d’Organum. Toute reproduction d’une ou de plusieurs photographies non autorisée par le détenteur des droits est interdite par la loi. Dans le cas où vous souhaiteriez revendiquer la propriété d’un texte ou d’une photographie disponibles sur le site d’Organum, vous pouvez contacter d’Organum à l’adresse générale de contact, avec une description détaillée de votre demande.

 

Les cookies

Un cookie est une information qu’un site internet conserve sur l’ordinateur de l’utilisateur et que le navigateur de l’utilisateur fournit au site Internet chaque fois que le visiteur s’y connecte. Le site Internet  d’Organum utilise des cookies afin d’aider à identifier les utilisateurs, leurs activités sur le site et leurs préférences d’accès. Les utilisateurs qui ne souhaitent pas conserver de cookies sur leurs ordinateurs peuvent modifier les préférences de leur navigateur pour que ce dernier ne les conserve pas.

Crédits photos des photographies utilisées sur les pages du site Internet

XXXXXX